Conseil municipal [15 janvier 2010]

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 121-1O du Code des Communes) Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Vendredi 15 Janvier 2010 à 20 h 30

Affiché, le 8 janvier 2010

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

Délibération : voirie

* mise à disposition partielle du service communal pour son entretien
* renouvellement de la convention avec la C.A.P.V.

Délibération : convention d’assistance technique fournie par les services de l’Etat (ATESAT)

Délibération : demande de soutien financier pour la partie bilan de la réactualisation du plan de préservation et d’interprétation 2005-2009 du site de la forêt de Gerbey.

Délibération : motion sur le projet de réduction des horaires de La Poste.

Délibération : pass’foncier lotissement « Le Clos des Fontanettes ».

Délibération projet école 2012 : marché de maîtrise d’œuvre.

Délibération : cession de la parcelle communale chemin du Marais à un bailleur social.

Questions diverses.