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Enquête Publique sur la révision du PLU

Mise à disposition du dossier P.L.U à destination des habitants de Chonas l'Amballan

Sommaire du PLU

Page de garde dossier PLU

à consulter également : Enquête publique sur le zonage d’assainissement

1- Rapport de présentation

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3- Orientations d'Aménagement et de Programmation

4- Règlement

5- Plan de zonage

5.1 Plan de zonage

5.2 Carte des contraintes et des risques naturels

6- Annexes

6.1 Servitudes

Liste récaptulative des servitudes

6.1.1 Aérodrome

6.1.2 monument historique

6.1.3 voie ferrée

6.1.4 transport électricité

 6.2 PPRI Rhône

6.3 carte d'analyse enjeux risques

6.4 Classement d'infrastructures

6.5 Documents graphiques

6.6 Documents écrits

6.7 Annexes sanitaires

6.7.1 Assainissement

6.7.2 Eau potable et incendie

6.8 Porter à connaissance

6.9 Avis de l'Autorité Environnementale

6.10 Avis des personnes publiques associées

Avis RTE

 

DOSSIER ADMINISTRATIF - PLU

 

Enquête publique sur le zonage d’assainissement

Fichiers

Page de Garde- Dossier Enquête Publique modification zonage-chonas

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 12:37 GMT · 174 téléchargements · 60 419 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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05-02 Carte des risques

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:46 GMT · 207 téléchargements · 2,05 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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38107 Zonage Assainissement Eaux Usees Revision PLU 20180420

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:33 GMT · 150 téléchargements · 12,57 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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2018 04 CHONAS L-039-AMBALLAN - Notice modification zonage_Vf

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:29 GMT · 260 téléchargements · 4,35 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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18-198 Delib Enquete publique modif zonage Chonas

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:28 GMT · 180 téléchargements · 115 226 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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décision AE ZAEU ChonasAmballan 38 signee

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:22 GMT · 183 téléchargements · 251 430 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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A0 Zonage EU Chonas

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:20 GMT · 176 téléchargements · 804 532 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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18-197 Delib Chonas modif zonage asst EU

partagé par Loubechine Christian le 18 sep. 2018 à 08:19 GMT · 169 téléchargements · 2,00 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Avis des personnes publiques associées : Avis CMA

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Avis des personnes publiques associées : Avis SCOT

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Avis des personnes publiques associées : Avis CDPENAF

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Avis des personnes publiques associées : Avis État

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Avis des personnes publiques associées : Avis CA 38

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Avis des personnes publiques associées : Avis INAO

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Avis des personnes publiques associées : Avis CCI

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Avis des personnes publiques associées : Avis RTE : servitudes sur la commune

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Avis de l'Autorité Environnementale du 06-12-2017

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Avis de l'Autorité Environnementale du 11-08-2017

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Porter à Connaissance : Complément risque innodation

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Porter à Connaissance : Documents annexes

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Porter à Connaissance : PAC Chonas l'Amballan

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Assainissement : réglement assainissement collectif

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Assainissement : réglement assainissement non collectif

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Assainissement : zonage assainissement

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Eau potable et défense incendie : défense incendie

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:35 GMT · 179 téléchargements · 268 236 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Eau potable et défense incendie : rapport géologique

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Eau potable et défense incendie : périmètre captage Gerbey

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Eau potable et défense incendie : notice

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Documents écrits : délibération façades

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:29 GMT · 165 téléchargements · 49 295 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Documents graphiques - Plan infos diverses

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classement d'infrastructures - arrêté

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classement d'infrastructures règlement accoustique

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classement d'infrastructures zonage

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Carte d'analyse enjeux risques

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PPRI Rhône AP APPRO

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PPRI Rhône Aléas

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PPRI Rhône périmètre étude

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PPRI Rhône Crues historiques

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PPRI Rhône courbe durée submersion

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PPRI Rhône Présentation

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PPRI Rhône règlement

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:13 GMT · 173 téléchargements · 381 532 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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PPRI Rhône zonage CAD

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Servitudes aérodrome arrêté

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Servitudes aérodrome périmètre

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:06 GMT · 200 téléchargements · 3,41 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitudes aérodrome notice

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:04 GMT · 195 téléchargements · 78 530 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitudes planches

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:03 GMT · 194 téléchargements · 2,02 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude transport électrique PT3 notice

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:02 GMT · 202 téléchargements · 284 594 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude transport électrique planche

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:02 GMT · 173 téléchargements · 250 822 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude transport electrique notice

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 09:01 GMT · 174 téléchargements · 315 117 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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servitude monument historique périmètre

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:58 GMT · 105 téléchargements · 191 000 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude monument historique notice

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:49 GMT · 175 téléchargements · 425 670 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude - SNCF

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:46 GMT · 168 téléchargements · 434 695 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude - voie ferrée

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:45 GMT · 211 téléchargements · 557 718 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitude - Périmètre

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:44 GMT · 178 téléchargements · 191 131 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Servitudes - Notice

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:43 GMT · 175 téléchargements · 425 670 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Plan de zonage

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:41 GMT · 316 téléchargements · 3,26 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Règlement

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:28 GMT · 206 téléchargements · 12,54 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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OAP

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:25 GMT · 206 téléchargements · 742 450 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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PADD

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:16 GMT · 197 téléchargements · 2,36 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Rapport de présentation

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 08:15 GMT · 194 téléchargements · 35,11 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Délibération débat sur le PADD (2e partie)

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:53 GMT · 172 téléchargements · 73 327 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Délibération prenant acte du dossier d'arrête de PLU

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:47 GMT · 176 téléchargements · 56 361 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Délibération règlement PLU Nouvelle version

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:46 GMT · 184 téléchargements · 46 790 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Page de garde dossier EP PLU

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:42 GMT · 174 téléchargements · 525 495 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Sommaire

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:42 GMT · 184 téléchargements · 592 065 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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arrêté d'enquête publique

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:40 GMT · 211 téléchargements · 256 169 octets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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Bilan de la concertation

partagé par Loubechine Christian le 14 sep. 2018 à 07:40 GMT · 236 téléchargements · 1,10 Moctets · dans Enquête Publique sur la révision du PLU

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